Reproduction de documents patrimoniaux

Fourniture de travaux photographiques

La Bibliothèque Sainte-Geneviève délègue la réalisation de ses travaux photographiques à des prestataires extérieurs. Chacun d’eux établit à l’intention du demandeur un devis dont le règlement est préalable à la réalisation du travail.

Le bon de commande à télécharger, impérativement assorti d’une déclaration d’utilisation portant signature manuscrite, doit être transmis par courrier (Bibliothèque Sainte-Geneviève, Département de la Réserve, Service Reproduction, 10 place du Panthéon, 75005 PARIS). Les tarifs indiqués sont fournis à titre indicatif.

Produits proposés

  • Microfilmage et numérisation (texte intégral)* d’un ouvrage relevant du domaine public ;
  • Duplication microphotographique ou numérique d’un microfilm existant ;
  • Tirage papier, à partir d’un microfilm, de tout ou partie d’un ouvrage;
  • Photographies réalisées sur documents et objets patrimoniaux ;
  • Exploitation de clichés existants (duplication argentique ou numérique).

* Les documents numérisés sont fournis en quelques jours à celui qui les a commandés. Au bout de quelques mois, ils deviennent consultables librement par tous sur Internet Archive.

Utilisation des reproductions

Tout usage public de reproductions de documents conservés à la Bibliothèque Sainte-Geneviève est soumis à autorisation préalable. Celle-ci implique :

  • la mention obligatoire « Bibliothèque Sainte-Geneviève, Paris »;
  • la fourniture gracieuse d’un exemplaire de la publication au département de la Réserve (service Reproduction);
  • l’acquittement d’une redevance d’utilisation.

Prise de vue individuelle en salle de lecture

Les lecteurs de la Réserve de la Bibliothèque Sainte-Geneviève sont autorisés à effectuer des prises de vue sur les documents conservés dans les collections au moyen de leur appareil personnel, sous réserve des restrictions et modalités qui suivent.

ANNEXE II DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE : REPRODUCTION DE DOCUMENTS À USAGE PRIVÉ

Dans le cadre d’un usage privé ou relevant de l’exception d’enseignement et de recherche, les prises de vues au moyen d’un appareil personnel sont autorisées sous certaines conditions.

  • Elles doivent être réalisées sans flash, sans contact direct de l’appareil avec le document, et dans le respect de la tranquillité des autres lecteurs ; le président de salle pourra aménager ou interdire la prise de vue des documents fragilisés ou susceptibles d’être endommagés, notamment les ouvrages de grand format (plus de 30 cm), à la reliure abîmée ou serrée, ou encore dont le papier serait jauni ou cassant.
  • La reproduction des documents suivants est interdite : thèses non publiées, documents auto-édités, logiciels, bases de données, documents en dépôt et tout autre document imposant l’autorisation des ayants-droit.
  • Selon l’accord conclu avec le Centre français d’exploitation du droit de copie, les reproductions effectuées avec le matériel mis à disposition par la Bibliothèque (photocopieur, scanner) sont autorisées dans la limite de 10% d’un livre et 30% d’un périodique./li>

Références légales
Code de la propriété intellectuelle : notamment, art. L. 122-5, 2°, art L. 122-10
Des raisons impératives de conservation peuvent conduire le président de salle à exclure certains documents.

Toute contravention à ces règles et aux engagements contractés expose au retrait de la carte de bibliothèque et à l’invalidation des droits d’accès.